Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARTOUCYCLE
Madame Gisèle COCHART

Numéro de dépôt :
1405224
Date de dépôt :
03/03/1986
Lieu de dépôt :
CHARLEVILLE
Date d'expiration :
03/03/1996

Présentation de la marque GARTOUCYCLE

Déposée le 3 mars 1986 par madame Gisèle COCHART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARLEVILLE), la marque française « GARTOUCYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Gisèle COCHART domicilié(e) 5, rue Léon-Rénier, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES. - France.

La marque GARTOUCYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARTOUCYCLE est expirée depuis le 3 mars 1996.

Gisèle COCHART a également déposé les autres marques suivantes : BIROUEFIXE , BIROUEBLOQ , GARTOUDEUXROUES


Madame Gisèle COCHART - 5, rue Léon-Rénier, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Appareil destiné à garer les bicyclettes horizontalement et permettant de les enlever rapidement.